Politique de confidentialité

Qui traite vos données

BeeSign est un gestionnaire de signature électronique édité par BeeSynergieConseil (Enzo Audoui). Pour toute question sur vos données, écrivez à beesign971@gmail.com.

Données traitées

• Comptes : nom, adresse e-mail, mot de passe (enregistré sous forme chiffrée, jamais en clair), dates et appareils de connexion.
• Documents : les fichiers importés pour signature et les informations saisies dans leurs champs.
• Participants : nom, adresse e-mail, numéro de mobile s'il est indiqué, signature, adresse IP, navigateur, dates d'ouverture, de vérification et de signature. Ces éléments forment la piste d'audit jointe au document signé.
• Pièces d'identité et pièces jointes : lorsque l'expéditeur les demande, les photos de pièce d'identité et les fichiers fournis par le signataire. Les pièces d'identité ne figurent pas sur le document signé : seul l'expéditeur (et l'administrateur de son organisation) peut les consulter.

Pourquoi

Ces données servent uniquement à faire signer les documents, à prouver qui a signé et quand, et à envoyer les e-mails d'invitation, de relance et de confirmation. Elles ne sont ni vendues, ni utilisées à des fins publicitaires.

Envoi des e-mails avec Google

BeeSign envoie ses e-mails par l'API Gmail, depuis le compte Google autorisé par l'administrateur de BeeSign. L'autorisation demandée se limite à l'envoi d'e-mails : BeeSign ne lit, ne conserve et n'analyse aucun message de la boîte Gmail. L'utilisation et le transfert des informations reçues des API Google respectent les Règles relatives aux données utilisateur des services d'API Google, y compris les exigences d'utilisation limitée.

Où sont les données

Les données sont hébergées par Railway, sur des serveurs situés aux États-Unis. Seuls les prestataires nécessaires au service y ont accès : Railway pour l'hébergement, Google ou Brevo pour l'envoi des e-mails, Brevo ou Twilio pour l'envoi des codes par SMS. Pour l'horodatage, seule une empreinte numérique (SHA-256) est transmise au service d'horodatage : ni le document, ni les données personnelles ne lui sont envoyés.

Combien de temps

Un document et sa piste d'audit sont conservés tant que le compte qui l'a envoyé ne le supprime pas. Un compte et ses données sont supprimés sur simple demande.

Cookies

BeeSign utilise un seul cookie, nécessaire pour rester connecté. Il n'y a ni cookie publicitaire, ni mesure d'audience.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur correction ou leur suppression en écrivant à beesign971@gmail.com. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.